Ce rapport s’appuie sur les travaux antérieurs réalisés par l’ETC-CE pour évaluer les avantages potentiels des interventions d’économie circulaire (EC). Un rapport antérieur sur ce sujet portait sur les avantages environnementaux du doublement du taux d'utilisation des matériaux circulaires (CMUR) (Rapport
Lire Quantification of the Environmental Benefits of Circular Economy
Lors de la COP30, l'Union européenne et de nombreux partenaires ont proposé d'inclure dans les conclusions finales de la conférence le lancement d’un travail visant à élaborer une feuille de route vers une sortie progressive des énergies fossiles, afin d'accélérer la mise en œuvre de la décision prise lors
Lire Feuille de route de la France pour une sortie progressive des énergies fossiles
L'assainissement collectif en France est un service public, géré principalement par les collectivités locales, visant à collecter et traiter les eaux usées avant leur rejet dans l'environnement. Distinct du service d'eau potable, il couvre environ 82 % de la population française. Plus de 22 000 stations de
Lire L'assainissement collectif en 2023 : équipements et conformité à la réglementation Environnement
L'augmentation progressive de la fréquence d'événements météorologiques extrêmes (inondations, submersions, sécheresses, vents cycloniques) dû au changement climatique, entraîne une intensification des dégâts causés aux biens et aux personnes. Dans ce contexte, le régime d'indemnisation des catastrophes
Lire L'assurance des catastrophes naturelles : un enjeu de soutenabilité financière
Lors de sa réunion du 5 décembre 2024, le Comité d’évaluation et de contrôle (CEC) de l'Assemblée Nationalea inscrit à son programme de travail une évaluation des politiques de santé environnementale. Sur ce sujet, il a désigné comme rapporteurs Mme Catherine et M. Vincent Jeanbrun. Une étude préalable a été
Lire Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques de santé environnementale